Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers, ni d’aucun traitement de la MPT

Le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Informations complémentaires du 22 mai 2023 / RGPD :

Les informations recueillies par le responsable d’atelier en début de saison sont conservées dans un fichier informatisé par la MPT pour la participation à ses activités. La base légale du traitement est l’intérêt légitime.
Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Président, secrétaire, responsable d’atelier et responsable informatique de la MPT, ainsi qu’aux organismes subventionnaires et à l’assureur, chacun selon ses besoins :
- Mention majeur ou mineur pour cotisation MPT, subventions ;
- Adresses et téléphones : responsable d’atelier pour communication, Président et Secrétaire pour convocations statutaires ;
- Secrétaire et responsable informatique pour collecte des données
Les données sont conservées durant une période maximale d’un an.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement, ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le (la) président(e).
Si vous estimez après nous avoir contactés, que vos droits « informatique et liberté » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Informations complémentaires du 22 mai 2023 / Droit à l'image

Le droit à l’image permet d’autoriser ou de refuser la reproduction et la diffusion publique de votre image. Toutefois ce droit à l’image est limité par le droit d’information, le droit à la liberté d’expression et la liberté artistique et culturelle.
Aussi votre accord n’est pas nécessaire pour diffuser certaines images à condition que votre dignité soit respectée, et votre image ne soit pas utilisée dans un but commercial.
Les éventuelles photos qui pourraient être prises dans les ateliers de la MPT, ne le seront que dans un but restreint, en particulier l’illustration des activités lors de l’AG, ne nécessitant pas ainsi d’autorisation particulière. La participation aux ateliers débouchant sur une manifestation publique (concert, expo…) rentre dans cette catégorie.
Deux exceptions nécessiteront néanmoins une autorisation écrite de votre part :
- Les participants mineurs, quel que soit l’objet de la prise de vue (autorisation du responsable légal),
- Pour une utilisation autre que celle mentionnée ci-dessus (diffusion publique, support de communication) si vous êtes individualisé

Accès aux documents administratifs
Pour répondre à vos demandes en matière de communication de documents administratifs, la MPT a désigné une personne responsable que vous pouvez contacter via le formulaire de contact

Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques, ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la MPT

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont la MPT est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la MPT ou de tiers ayant autorisé la MPT à les utiliser.

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En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

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Logos de la MPT
Ces logos ne peuvent-être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peuvent être sujets à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Les logos de la MPT ne peuvent-être utilisés et associés qu’aux seules informations vérifiables.

Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec la MPT ou des actions de partenariat dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, la MPT se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation des logos, pour assurer leur utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la MPT.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

La MPT se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Établissements de liens vers le site www.mpt08.fr
La MPT autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.mpt08.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.mpt08.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre.

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Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit.

La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site www.mpt08.fr doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre via le formulaire de contact

Dans tous les cas d’espèce, la MPT se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site www.mpt08.fr
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Déclaration d'association parue au Journal Officiel de la République Française du 16 février 1983 : document à télécharger

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Répertoire National : W083000656

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